Conseil Municipal du 21 Mars 2008

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2008 A 19 HEURES A LA HALLE André BIGOTTE

L’an deux mille huit, le vingt et un mars à 19 heures, en application des article L 2121-7 et L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, s’est réuni le conseil municipal de la Commune de Harnes, exceptionnellement à la Halle André BIGOTTE, à la suite de la convocation qui lui a été faite trois jours à l’avance.

ETAIENT PRESENTS : Philippe DUQUESNOY, Lydie WARCHALOWSKI, Dominique MOREL, Josette PASSEL, Patrice WICHLACZ, Claudine LEMAR, Christian LEDUC, Nathalie CHEVALIER, Abdelhaq NEGGAZ, Béatrice DUQUESNOY, Michel FROIDURE, Annick BOS, Lucien GUIRADO, Edith WIDEHEM, Jean-François KALETA, Monique MULLEM, Eric CAMBIER, Nöelle BUCZEK, Hervé STYS, Nelly MOUTON, Henri LEMBERSKI, Jeanne HOUZIAUX, Jean-Luc DAUCHY, Charline DUHAUT, Nicolas SZYDLOWSKI, Sandrine LEROY, Nadine DERWEDUWERS, Richard KUREK, Charline DRAZDZYNSKI, Jean-Pierre KLEINPETER. ABSENT AVEC POUVOIR : Yvan DRUON, Daniel PIEGZA et Hervé DEGORGUE.

1 INSTALLATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX La séance a été ouverte sous la présidence de Madame Sandrine LEROY, Adjointe au Maire, qui a déclaré les membres du Conseil municipal cités ci-dessus installés dans leurs fonctions.

Monsieur Nicolas SZYDLOWSKI a été désigné en qualité de secrétaire par le conseil municipal (article L 2121-15 du CGCT).

2 ELECTION DU MAIRE
2.1 Présidence de l’assemblée
Le plus âgé des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de l’assemblée (article L 2122-8 du CGCT). Il a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré 30 conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L 2121-7 du CGCT était remplie. Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection du maire. Il a rappelé qu’en application des articles L 2122-4 et L 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
2.2 Constitution du Bureau
Le conseil municipal a désigné deux assesseurs au moins : Monsieur Hervé STYS et Madame Nelly MOUTON.
2.3 Déroulement de chaque tour de scrutin
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait constater au président qu’il n’était porteur que d’une seule enveloppe du modèle uniforme fourni par la mairie. Le président l’a constaté, sans toucher l’enveloppe que le conseiller municipal a déposé lui-même dans l’urne ou le réceptacle prévu à cet effet. Le nombre des conseillers qui n’ont pas souhaité prendre part au vote, à l’appel de leur nom, a été enregistré. Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Les bulletins et enveloppes déclarés nuls par le bureau en application de l’article L 66 du code électoral ont été sans exception signés par les membres du bureau et annexés au procès-verbal avec mention de la cause de leur annexion. Ces bulletins et enveloppes ont été annexés les premiers avec leurs enveloppes, les secondes avec leurs bulletins, le tout placé dans une enveloppe close jointe au procès-verbal portant l’indication du scrutin concerné. Lorsque l’élection n’a pas été acquise lors d’un des deux premiers tours de scrutin, il a été procédé à un nouveau tour de scrutin.
2.4 Résultats du premier tour de scrutin
• Nombre de conseillers municipaux présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
• Nombre de votants (enveloppes déposées) : 33
• Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L 66 du code électoral) : 8
• Nombre de suffrages exprimés : 25
• Majorité absolue : 13
Nom et prénom des candidats : DUQUESNOY Philippe
Nombre de suffrages obtenus : 25 (vingt cinq)
2.5 Proclamation de l’élection du Maire
Monsieur Philippe DUQUESNOY a été proclamé maire et a été immédiatement installé.

3 ELECTION DES ADJOINTS
Sous la présidence de Monsieur Philippe DUQUESNOY élu maire, le conseil municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints.
3.1 Nombre d’adjoints
Le président a indiqué qu’en application des articles L 2122-1 à L 2122-2-1 du CGCT, la commune peut disposer de 9 adjoints au maire au maximum. Elle doit disposer au minimum d’un adjoint. Il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour de 9 adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal, à l’unanimité, a fixé à 9 le nombre des adjoints au maire.
3.2 Listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire
Le maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus (articles L 2122-4 et L 2122-7-2 du CGCT).
Le conseil municipal, à l’unanimité, a décidé de laisser un délai de 5 minutes pour le dépôt, auprès du maire, des listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire qui doivent comporter au plus autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner.
A l’issue de ce délai, le maire a constaté que 1 liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire avait été déposée. Cette liste a été jointe au procès-verbal. Elle est mentionnée dans le tableau de résultats ci-dessous par l’indication du nom du candidat placé en tête de la liste. Il a ensuite été procédé à l’élection des adjoints au maire, sous le contrôle du bureau désigné au 2.2 et dans les conditions rappelées au 2.3.
3.3 Résultats du premier tour de scrutin
• Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
• Nombre de votants (enveloppes déposées) : 33
• Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L 66 du code électoral) : 8
• Nombre de suffrages exprimés : 25
• Majorité absolue : 13
Nom du candidat placé en tête de liste : Lydie WARCHALOWSKI
Nombre de suffrages obtenus : 25 (vingt cinq)
3.4 Proclamation de l’élection des adjoints
Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par Madame Lydie WARCHALOWSKI. Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste, tels qu’ils figurent sur la feuille de proclamation ci-jointe, à savoir : Lydie WARCHALOWSKI, Annick BOS, Jean-François KALETA, Christian LEDUC, Henri LEMBERSKI, Dominique MOREL, Monique MULLEM, Josette PASSEL, Patrice WICHLACZ.

4 DESIGNATION DE CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES
Monsieur le Président propose à l’Assemblée, conformément à l’article L 2122-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, de désigner des Conseillers municipaux Délégués et d’en fixer le nombre à deux. LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité :
o ACCEPTE de fixer le nombre de Conseillers municipaux Délégués à deux (2),
o DESIGNE :
o Monsieur Michel FROIDURE, Conseiller municipal Délégué chargé de l’environnement
o Monsieur Abdelhaq NEGGAZ, Conseiller municipal Délégué chargé du Vivre Ensemble

Le Secrétaire de Séance, Nicolas SZYDLOWSKI

Le Maire de Harnes, Philippe DUQUESNOY